Déroulement de la révision du SAGE

La révision du SAGE a été décidée par la CLE lors de sa séance plénière du 13 mars 2009. La révision a réellement commencé en juin 2010, avec le lancement d’un audit du SAGE de 2004 dont les conclusions ont été restituées à la CLE en novembre 2010.

Le diagnostic du bassin versant a été actualisé fin 2010- début 2011 puis validé par la CLE en avril 2011.

Puis, en prenant en compte notamment les conclusions de l’audit, une méthode pour la révision du SAGE a été mise en place :

  • définition des moyens pour atteindre ces objectifs : même principe que pour la définition des objectifs.
  • écriture des mesures du SAGE : un comité de rédaction restreint (moins de 10 personnes) a été créé afin de rédiger les mesures correspondant aux objectifs et moyens approuvés par la CLE.
  • réalisation d’une évaluation environnementale du SAGE : le SAGE fait partie des plans, schémas, programmes et autres documents de planification qui doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale (ordonnance du 3 juin 2004). Cette évaluation a pour objectif d’analyser l’incidence potentielle du SAGE sur les différentes composantes de l’environnement et sa cohérence/compatibilité avec les autres documents (et en particulier avec le SDAGE).

Le projet de SAGE et le rapport environnemental ont été adoptés par la CLE le 8 avril 2013. La phase de consultation a été lancée en juin 2013. Suite à cette étape, une enquête publique s’est déroulée entre le 21 octobre et le 22 novembre 2013.

Les remarques issues de la consultation et de l’enquête publique ont été étudiées par la CLE puis certaines ont été intégrées aux documents du SAGE. Le projet ainsi modifié a été à nouveau adopté par la CLE le 3 février 2014 avant d’être remis au Préfet de la Vendée (Préfet pilote).

L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été pris le 16 mai 2014. Pour consulter les nouveaux documents du SAGE, cliquez ici.

Schéma de la révision du SAGE :

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