Les documents du SAGE

Le SAGE du marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf a été approuvé par arrêté inter-préfectoral n°14-DDTM85-297 du 16 mai 2014, publié aux recueils des actes administratifs de Vendée et de Loire-Atlantique le 23 mai 2014.

Pour télécharger l’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE, accompagné de la déclaration environnementale, cliquez ici.

Le SAGE est composé de deux documents :

 

Conformément à l’article L.122-4 du Code de l’Environnement, le SAGE a fait l’objet d’une évaluation environnementale. Pour télécharger le rapport relatif à cette évaluation, cliquez ici.


Lettre d'informations