Consultation – enquête publique

Avant l’adoption finale du projet de SAGE révisé par la CLE, une consultation et une enquête publique ont été organisées afin de recueillir les avis et les remarques des acteurs du territoire.

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Résultats de la consultation

78 structures ou assemblées ainsi que l’autorité environnementale (représentée par les deux Préfets de département) ont été consultées pour avis sur le projet de SAGE, entre mai et septembre 2013.

Pour télécharger le récapitulatif des avis reçus, cliquez ici.

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Résultats de l’enquête publique sur le projet de SAGE

Une enquête publique relative à la révision du SAGE s’est déroulée du lundi 21 octobre 2013 au vendredi 22 novembre 2013)
(télécharger l’avis d’enquête).

Procès-verbal de la commission d’enquête qui synthétise les remarques recueillies : cliquez ici

Réponse apportée au procès-verbal : cliquez ici

Rapport final de la commission d’enquête :
Titre 1 – Rapport d’enquête
Titre 2 – Conclusions et avis


Lettre d'informations