Mentions légales

Editeur du site
Association pour le développement du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Impasse de la Gaudinière
85630 BARBÂTRE
Tél: 02 51 39 55 62 – Fax: 02 51 39 60 73
Siren : 378 465 249 – Siret : 378 465 249 000 43

Hébergement :
Espace Technologie
Parc d’activités Schweitzer
Rue du Bois Fossé BP 147
85301 CHALLANS cedex
Tél. : 02 51 49 31 31 – Fax : 02 51 49 40 82
www.espace-technologie.com et www.internet-85.com

 

La responsabilité
L’association ADBVBB n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site baie-bourgneuf.com en dépit des mesures de contrôle appliquées.

Copyright 
La reproduction de ces informations n’est pas autorisée . Infographies et Photographies : « La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »

Droits de reproduction
Tous les droits sont réservés , y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable de L’association ADBVBB, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.

Données personnelles
Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. L’association ADBVBB garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Droit d’accès, de modification et de suppression
Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal.

Affichage
Ce site est optimisé pour un affichage en 1024×768. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 8 (et au dessus), Opéra et Mozilla Firefox. Pour une meilleure lecture, ce site requière l’installation de Flash Player.